Plan Local d’urbanisme modification n°1

Le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal le 19 octobre 2015, transmis aux services de l’Etat et publié par voie de presse.

Le dossier approuvé est consultable à la maire d’Arzon aux heures d’ouvertures habituelles.

Les pièces principales du dossier approuvé sont disponibles en téléchargement.

Liste des pièces du dossier approuvé

0 – délibération du conseil municipal modification n°1

1 – Rapport de Présentation

1b – Complément au rapport de présentation modification n°1

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) modification n°1

4 – Règlement graphique modification n°1

5 – Règlement écrit  modification n°1

6 – Annexes

6.1.a Liste et recueil des servitudes d’utilité publique

6.1.b Plan des servitudes d’utilité publique

6.b.c Plan de prévention des risques littoraux

6.4.a Notice sanitaire

6.4.b Réseaux eaux usées

6.4.c Réseau eau potable

6.4.d schéma directeur assainissement des eaux usées

6.4.e schéma directeur assainissement eaux pluviales

6.6.a Zone d’aménagement concerté

6.6.b Plan de situation Zone d’Aménagement concerté

6.6.c Plan de délimitation de la zone d’aménagement concerté

6.8.a Arrêté préfectoral de classement sonore

6.8.b Plan des zones affectées par le bruit

Nota : Cette annexe a été substituée par l’annexe 6.1.c des Servitudes d’Utilité Publique suite à l’approbation en date du 4 décembre 2014 du Plan de Prévention des Risques Littoraux.

6.11.a Méthodologie de l’inventaire

6.11.b Rapport de l’inventaire

6.13.a Liste des sites archéologiques

6.13.b Plan des sites archéologiques

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