LE FONCIER

Parcelles présumées sans maîtres sur la commune d’ ARZON.
La liste des immeubles non bâtis susceptibles d’être présumés sans maître a été établie par la préfecture. Cette liste est publiée afin de permettre aux éventuels propriétaires de se faire connaître.
Vous pouvez prendre connaissance de l’arrêté préfectoral et de la liste des parcelles annexée à l’arrêté sur le panneau d’affichage à  la mairie d’Arzon et également ci-dessous.
Si vous êtes concernés par ces parcelles, veuillez contacter la mairie.

– Arrêté préfectoral N° 95/03/18 Listes communales des immeubles non bâtis susceptibles d’être présumés sans maître : Arrêté Préfectoral 95.03.18

 

LA VOIRIE

– Arrêté réglementant la voirie2014-25_Arrêté règlement de voirie
– Le règlement de voirie d’Arzon2014 25 Règlement de voirie

LE CIMETIERE

– Le règlement du cimetière d’Arzon2017-366_Règlement municipal du cimetière d’Arzon
– Tarifs du Cimetière : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

ENFANCE – JEUNESSE

Sport – Complexe sportif

– Tarifs 2018 du Complexe sportif : Tarifs Complexe sportif – Déliberation tarifs 2018 XII-2017-16
– Règlement intérieur du Complexe sportif Yves Chapron : Règlement-intérieur-Complexe_sportif_Yves-Chapron

Les ports et mouillages communaux

– Tarifs 2018 du Port de Port-NavaloTarifs 2018 -Port de Port-Navalo
– Tarifs 2018 du Port de Kerners : Tarifs 2018-Port de Kerners
– Tarifs 2018 des Zones de mouillages Tarifs 2018-Zones de Mouillages

Le domaine public

– Stationnement : I-2018-5 – Stationnement réglementé sur domaine public-Stationnement payant-Forfait Post_Stationnement

– Aires de stationnement et de service Camping-cars – Tarifs 2018 : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

– Stationnement des Camping-cars sur l’aire du Sanso : Arrêté_2018-02-Stationnement_Camping-cars_Sanso

– Droits de place Voirie -Tarifs 2018 : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

– Cirques – Tarifs 2018 : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

– Occupation du domaine public – Tarifs 2018 : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

– Terrasses commerciales sur le domaine public communal – Tarifs 2018 : XII-2017-1- Révision tarifs et droits divers-2018

Les campings municipaux –  Le Tindio et Port-Sable

– Tarifs 2018 des campings municipaux : XI-2017-12-Tarifs 2018-Campings municipaux

LA CHASSE

Sangliers : Arrêté Pref-Destruction du sanglier du 1er au 31 mars 2018

tarifs et droits divers 2018

Associations

– Liste des subventions 2017 versées aux AssociationsIII-2017-3_Délibération-Subventions-2017 versées aux Associations

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